- Arrêté préfectoral de fusion 16/04/2013
- Statuts et compétences de la Communauté de Communes – Arrêté préfectoral 09/06/2021
- Statuts et compétences de la Communauté de Communes – Arrêté préfectoral 14/11/2016
- Statuts et compétences de la Communauté de Communes – Arrêté préfectoral 24/02/2017
- Statuts et compétences de la Communauté de Communes – Arrêté préfectoral 26/11/2013
Le Conseil Communautaire
Le Conseil communautaire est l’organe délibérant de la Communauté de Communes Rives de Moselle. Il est composé d’un Président, 10 Vice-présidents et de 38 conseillers communautaires.
Madame, Monsieur,
C’est un plaisir et un honneur de présider le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Rives de Moselle.
J’ai la chance d’être à la tête d’une intercommunalité dynamique, attractive, qui ne manque pas de projets.
Avec les élus communautaires, nous veillons à ce que chacune de nos décisions aillent dans le sens de l’interêt général et aient un impact direct ou indirect sur la vie de nos concitoyens.
Economie, petite enfance, eau et assainissement, voies vertes, mobilités, aménagement du territoire, transition écologique, dans chacun de ces domaines nous intervenons pour faire de Rives de Moselle une référence et apporter le meilleur service public à la population.
Procès-verbaux des Conseils Communautaires
Bureau Communautaire
Le bureau communautaire élabore la politique de la Communauté de Communes.
Il étudie les grands dossiers et prépare les propositions qui seront étudiées par le conseil communautaire.
Il est composé du Président et des Vice-présidents.
Procès-verbaux des bureaux communautaires
- PV Bureau Communautaire du 10 Janvier 2024
- PV Bureau Communautaire du 20 Février 2024
- PV bureau communautaire du 27 Mars 2024
- PV Bureau Communautaire 27 Mars 2024
- PV Bureau Communautaire 24 Avril 2024
- PV Bureau Communautaire 5 Juin 2024
- PV du Bureau Communautaire du 3 Juillet 2024
- PV du Bureau Communautaire du 4 Septembre 2024
Les Commissions
Les commissions thématiques sont des groupes de réflexion, chargés de débattre sur les actions à mener et les projets à mettre en œuvre, et de formuler des propositions d’actions. Elles sont au nombre de 4.
Commission Ressources et Équipements communautaires
Président : Julien FREYBURGER
Membres: Stéphane MEIGNEL, Laurence GEORGE, Daniel MAUER, Maurice LEONARD, Henri OCTAVE, Philippe WAGNER, Philippe POLLO, Arnaud DEMUYNCK, Hervé GAUDE, Valérie ROMILLY, Jocelyne EMMENDOERFER, Nathalie ROUSSEAU, Béatrice DA COSTA COLCHEN, Catherine LAPOIRIE, Marcel JACQUES, Laurent ERNST, Gilbert TURCK, Jean-Luc QUEUNIEZ, Patrick ABATE, René HUBERTY, Martine MARTIN, Virginie MAAS, Ghislaine MELON, Michel HOZE, Rémy SADOCCO, Armand PATRIGNANI.
Commission Aménagement de l’espace
Président : Julien FREYBURGER
Membres: Maurice LEONARD, Arlette DUBOIS, Daniel MAUER, Claire GALEOTTI, Bernadette MICHELENA, Philippe WAGNER, Marie-Rose SARTOR, Arnaud DEMUYNCK, Hervé GAUDE, Laurent ERNST, Jocelyne EMMENDOERFER, Nathalie ROUSSEAU, Christiane DUBOIS, Catherine LAPOIRIE, Marcel JACQUES, Patricia BRUNI, Gilbert TURCK, Jean-Luc QUEUNIEZ, Dominique JURCZAK, René HUBERTY, Martine MARTIN, Patrick ABATE, Ghislaine MELON, Michel HOZE, Rémy SADOCCO, Armand PATRIGNANI.
Commission Développement – attractivité
Président : Julien FREYBURGER
Membres: Stéphane MEIGNEL, Nicolas DE SANCTIS, Daniel MAUER, Marie-Rose SARTOR, Henri OCTAVE, Philippe WAGNER, François LACK, Arnaud DEMUYNCK, Hervé GAUD, Laurent ERNS, Jocelyne EMMENDOERFER, Nathalie ROUSSEAU, Bernard SERIS, Catherine LAPOIRIE, Marcel JACQUES, Benoit HONIG, Gilbert TURCK, Jean-Luc QUEUNIEZ, Raphaëlla RUMML, René HUBERTY, Martine MARTIN, Daniel WILLAUME, Ghislaine MELON, Michel HOZE, Rémy SADOCCO, Armand PATRIGNANI.
Commission Développement durable
Président : Julien FREYBURGER
Membres: Christiane LELUBRE, Franck D’AMORE, Daniel MAUER, Pascal CICCONE, Henri OCTAVE, Philippe WAGNER, Delphine JORDIEUX, Arnaud DEMUYNCK, Hervé GAUDE, Laurent ERNST, Jocelyne EMMENDOERFER, Nathalie ROUSSEAU, Béatrice DA COSTA COLCHEN, Catherine LAPOIRIE, Marcel JACQUES, Yves PARACHINI, Gilbert TURCK, Jean-Luc QUEUNIEZ, Denis LEDRICH, René HUBERTY, Martine MARTIN, Claude LALLIER, Ghislaine MELON, Michel HOZE, Rémy SADOCCO, Armand PATRIGNANI.
Organisation administrative
La Communauté de Communes Rives de Moselle compte 92 agents au sein de ses services.
Le Directeur Général des Services est Pierre HESS. Il est le responsable de l’administration.
L’organisation administrative est segmentée en 3 directions :
→ La direction générale
→ La direction développement territorial
→ La direction ressources
La Direction générale
Elle comprend la Communication, les Affaires Générales, le service Développement Économique et Tourisme, la Gestion et Valorisation des Déchets, le Développement Durable, la Planification et financements extérieurs, les Équipements Aquatiques et l’Instruction et autorisations d’urbanisme.
Contact : 03 87 51 29 15 ou direction@rivesdemoselle.fr
La direction développement territorial
Elle est composée du service Habitat et Cadre de Vie, du service Cycle de l’Eau et des Mobilités.
Contact: 03 87 51 77 02
La direction ressources
Elle comprend la Gestion technique et Patrimoniale, le service Programmation et Exécution Budgétaire, la Commande publique et le service Système d’information.
Contact: 03 87 51 77 02
Les bâtiments communautaires
Les bâtiments communautaires regroupent l’ensemble des services administratifs et techniques de la Communauté de Communes Rives de Moselle.
L’hôtel communautaire
Situé place de la gare à Maizières-lès-Metz, l’hôtel communautaire abrite une grande partie des services administratifs de la Communauté de Communes.
Des travaux de rénovation sont en cours pour améliorer son fonctionnement énergétique et son accessibilité.
Il est ouvert du Lundi au Vendredi de 9H à 12h et de 14h à 17h
L’ancienne trésorerie
Des services communautaires sont situés dans les locaux de l’ancienne trésorerie.
On y retrouve les services habitat et urbanisme.
BATIMENT ADMINISTRATIF
Installé de l’autre côté de la voie ferrée, face à l’hôtel communautaire, ce bâtiment regroupe les services de la commande publique et de la programmation et exécution budgétaire
Les équipements communautaires
La Communauté de Communes Rives de Moselle possède de nombreux équipements en gestion directe et indirecte.
Crèche « Tout p’tits Rives » Mondelange
La structure Multi accueil de Mondelange a ouvert ses portes le 4 septembre 2023.
Comme la SMA de Talange, elle possède 60 places d’accueil et propose aussi de la garde occasionnelle.
Lien Terri 3D
Le Centre Aquatique Aquarives
Inauguré à l’été 2021, le centre aquatique Aquarives rencontre un énorme succès !
Situé sur la commune d’Hagondange, il dispose d’infrastructures modernes qui s’adressent à tous!
La maison de santé pluridisciplinaire
Située à Maizières-les-Metz, la maison de santé pluridisciplinaire regroupe sur un seul site les intervenants de premier niveau (médecins généralistes, infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes, etc.) pour faciliter la vie des patients et améliorer leur prise en charge.
Elle est aujourd’hui composée de 4 médecins, 2 orthophonistes, 1 sage-femme, 3 infirmières, 1 cabinet ophtalmologique.
Adresse: 1 rue Gustave Barthélemy à Maizières les Metz
Si vous souhaitez des informations sur le bâtiment, vous pouvez contacter le service technique communautaire au 03.87.51.77.02 ou par mail technique@rivesdemoselle.fr
Crèche « Tout P’tits Rives » Talange
La structure Multi-accueil de Talange, inaugurée en Janvier 2022, est située au 262 rue de Metz.
Elle possède 60 places d’accueil et est gérée par la Maison Bleue.
Le plus de la structure est de proposer un accueil occasionnel qui permet aux parents de faire garder leur enfant quelques heures par semaine en fonction de leurs besoins.
Des places sont disponibles tout au long de l’année.
Le Port de Plaisance à Talange « Riv’Escale »
La mise en exploitation du port est effective depuis le 1er Janvier 2024.
La halte fluviale est composée de 51 places de 6 à 12 ml, de 10 postes à quai de 20 ml, d’un plan d’eau aménagée de 4300 M² et d’un parking véhicules de 20 places.
La délégation de service public est assurée par la SPL Moselle Nord Plaisance que vous pouvez joindre au 06.43.09.95.37 ou par mail port@rivescale.com
Des emplacement sont disponibles.
Hôtel d’entreprises et bâtiments relais
Rives de Moselle est propriétaire d’un certain nombre de bâtiments, mis à la disposition des jeunes entreprises (moins de 5 ans d’activités) via la conclusion d’un bail dérogatoire de 3 ans.
Ce sont des cellules artisanales ou industrielles, composées d’un ou deux bureaux, des sanitaires et un hall d’activités équipé d’une porte sectionnelle.
Argancy
En plein cœur du village, face à la mairie, il y a 8 appartements séniors et une bibliothèque gérée par la commune d’Argancy.
Les 8 appartements sont de type T2 et accessibles aux personnes à mobilité réduite, l’étage étant desservi par un ascenseur.
Ay-sur-Moselle
L’ancien bâtiment a été réhabilité en 9 logements pour séniors dont 3 logements au rez-de-chaussée et 6 logements à l’étage. L’un des appartements dispose de 64,80 m2 + 23,60 m2 de terrasse.
La bibliothèque au rez-de-chaussée de l’immeuble est accessible au public depuis l’entrée principale située dans le parc de la propriété.
L’entrée rue du Moulin permet l’accès au parking principal qui compte 19 places de stationnement.
Ennery
Située au coeur du village, la « résidence de l’arche » compte 5 appartements de type T2 et 1 appartement de type T3 ont été construits en lieu et place d’une ancienne ferme.
Ces appartements ont été adaptés pour accueillir des personnes à mobilité réduite, ainsi que des résidents séniors.
En plus du logement, les locaux ont été aménagés avec une pièce de vie, où les résidents peuvent se retrouver.
Fèves
Situé rue Paul Cézanne, le complexe de 10 pavillons individuels a été inauguré en juillet 2012.
Ces appartements, de type T2 d’environ 50m2, sont situés dans un environnement calme et verdoyant.
Une salle commune permet aux résidents de se retrouver pour des échanges ou des activités.
Norroy-le-Veneur
Située au cœur du village, face à l’église, cette résidence compte 4 appartements séniors de type T2, situés en rez-de-chaussée.
Ce programme s’inscrit en partenariat avec la commune de Norroy qui met en location 3 appartements pour des jeunes couples, à l’étage.
Une véritable résidence intergénérationnelle !
Le Cap’Orne
Ancien bâtiment des syndicats (construction allemande de 1903), il est la première réhabilitation engagée sur les Portes de l’Orne.
Il est d’une superficie de 935m², et est situé au 32 rue de l’Usine à Rombas/Amnéville.
Financé a parts égales par les Communautés de Communes Rives de Moselle et Pays de l’Orne, le tiers-lieu Cap’Orne est un espace ouvert et hybride, lieu de lien social et d’initiatives collectives, vitrine du projet des Portes de l’Orne, et constitue un des maillons du réseau des acteurs du territoire.
Tout en conservant ses caractéristiques architecturales, ce bâtiment a notamment pour objectif, de devenir une maison d’expérimentation destinée à faire débattre et tester en amont puis amorcer ce qui se développera plus tard, au fil des années, sur le site lui-même.
Il intègre la maison du projet des Portes de l’Orne, mais aussi des espaces dédiés pour la création et des espaces de travail commun ou « coworking ».