Accueil > Communauté de Communes

Communauté de Communes

Contenu de la page : Communauté de Communes

La Communauté de Communes « Rives de Moselle » est une structure intercommunale née le 1er janvier 2014 de la fusion entre la Communauté de Communes de Maizières-lès-Metz et la Communauté de Communes du Sillon Mosellan.

Cette fusion, décidée par la Commission Départementale de Coopération Intercommunale le 20 juillet 2012 sur proposition du Préfet de la Moselle, a permis de se mettre en conformité avec la Loi du 16 décembre 2010 qui exclue toute discontinuité à l’intérieur d’une intercommunalité (ce qui était le cas de la Communauté de Communes de Maizières-lès-Metz).

Dans cette rubrique

Actualités, projets

Actualités de la Communauté de Communes.

Démarche Qualité

Une démarche qualité est un processus dans lequel une entreprise ou une administration s’engage pour améliorer de façon continue son fonctionnement et (...)

Lire la suite

Territoire et communes

Le territoire de la Communauté de Communes Rives de Moselle est composé de 20 communes représentant 50 146 habitants sur 126 km2 : Antilly, Argancy, (...)

Lire la suite

Statuts et compétences

Les missions ou compétences de la Communauté de Communes Rives de Moselle, qui figurent dans ses statuts, sont les suivantes : le développement (...)

Lire la suite

Conseil Communautaire

Lors du Conseil communautaire du 28 avril 2014 qui s’est tenu à la salle des fêtes de Maizières-lès-Metz, les 49 Conseillers communautaires de "Rives (...)

Lire la suite

Les Pôles 

Les pôles de la Communauté de Communes sont chargés de préparer les dossiers soumis au Conseil Communautaire et de mettre en oeuvre les décisions (...)

Lire la suite

SIG Système d’Information Géographique

Un outil de consultation du territoire permettant, au fil du temps, d’intégrer une multitude d’informations utiles aux habitants de la Communauté.

Lire la suite

Budget

Pour établir le financement de sa politique communautaire, Rives de Moselle vote un budget annuel. Ce budget inclut un Budget Primitif, et des (...)

Lire la suite

Publications

Magazine Diverscités et autres publications.

Les publications

Informations pratiques

Communauté de Communes Rives de Moselle

Télécharger la Vcard

A noter

Aujourd’hui, la Communauté de Communes Rives de Moselle est composée de 20 communes qui représentent 50 146 habitants sur un territoire de 126 km2.

Agenda

Prochainement :

12
juil

Conseil Communautaire du 12 juillet 2017

Mercredi 12 juillet
Le Conseil Communautaire du 12 juillet 2017 aura lieu à 18h30 à la salle des fêtes d’Argancy

Actualités

Fusion et charte graphique

La future Communauté de Communes « Rives de Moselle » se dote de sa charte graphique ! Les élus et les services des deux Communautés de Communes de (...)

Lire la suite

Remise du Certificat

La Communauté de Communes s’est vue remettre par son auditeur Véritas son certificat le 30 Octobre 2012 en présence des élus, du personnel, et des organismes qui ont aidé à la mise en œuvre de cette démarche

Lire la suite